Monthly Archives: August 2016
Affaire Ould Mkheitir : maître Mohamed Ould Moïne jette un pavé dans l’obscurantisme…

En attendant, on espère que quelqu’un traduira le long texte de maître Moïne. J’ai trouvé un traducteur professionnel, il demande pour ces 16 pages et des poussières plus ou moins 100.000 et une semaine….
Lire la suite : http://www.chezvlane.com/2016/08/affaire-ould-mkheitir-maitre-mohamed.html
Le Parquet général dément la violation de procédures dans l’affaire dite “des émeutes du Ksar”
Le Parquet général a rendu public vendredi à Nouakchott un communiqué dont une copie est parvenue à L’AMI dans lequel il a démenti les prétentions évoquent des violations de procédures et expliquant les différentes phases du procès des prévenus dans l’affaire dite “des émeutes du Ksar”.
Le Parquet a affirmé à cet égard que le procès en question était un procès équitable et transparent.
Voici le texte intégral de ce communiqué:
“A l’occasion du verdict de première instance de la Cour Criminelle de Nouakchott Ouest en date 18 Août 2016 relatif à l’Affaire no. 0558/2016, communément appelée “affaire des émeutes du Ksar”, certaines opinions ont exprimé leur “préoccupation” face à ce qu’elles considèrent comme violations de procédures judiciaires.
C’est pourquoi le Parquet précise que le verdict dont s’agit est bien en deçà de ses attentes, eu égard à la gravité des faits et à la clarté des dispositions pénales y afférentes.
Le Parquet tient à préciser aux opinions exprimées et à l’opinion nationale et internationale:
1. Que les procès se déroulant devant les juridictions pénales mauritaniennes en général, et ce procès en particulier ont toujours respecté toutes les exigences du procès équitable et transparent conformément au Droit mauritanien et aux conventions internationales auxquelles la Mauritanie est partie.
Les 23 accusés comparaissant devant la Cour criminelle étaient assistés par un groupe d’avocats de leur choix; lesquels n’ont eu aucune limite pour soulever toutes exceptions de droit devant la Cour qui, sans entraves, a réservé et des fois de façon laxiste, à ces exceptions la suite qu’elle considère juste, en procédant à leur examen séance tenante malgré les objections fondées du parquet.
C’est au moment du déroulement de l’ensemble des moyens du parquet à l’effet d’asseoir son réquisitoire, que la défense a commencé sa stratégie dilatoire caractérisée par plusieurs scénarios dont:
“Le retrait bruyant, “La critique acerbe à l’endroit du parquet, lui refusant son droit absolu à présenter ses moyens, et intimidant le Président de la Cour et ses assesseurs.
C’est dans cet élan que la défense a jugé utile d’asseoir son attitude sur la base de l’article 278 du Code de procédure pénale, qui interdit au public d’introduire dans la salle d’audience des moyens d’enregistrement ou de photographie.
Il est important pour les opinions qui s’expriment par ci et par là, de comprendre que le parquet est en droit en sa qualité de partie prenante à un procès pénal, de présenter et d’exploiter tous les modes de preuves – principe consacré par l’article 386 du Code de procédure pénale – et singulièrement les preuves à support électronique et audiovisuel, et que cela ne constitue en aucun cas une quelconque violation du droit pénal, et encore moins des droits de la défense.
L’utilisation de ces supports ne se confond en rien à l’utilisation d’un matériel d’enregistrement ou de photographie destiné à l’enregistrement ou à la prise de photographie dans une audience en cours; et cela les avocats de la défense le savent bien.
Le Parquet ne peut s’expliquer le retrait de la défense, après avoir soulevé ses exceptions sauf si, incapable d’apporter la contradiction, la défense s’est résignée, faute de mieux, à un retrait sans fondement juridique, et blâmable déontologiquement.
Pour parer à cette situation, pour le moins surprenante, et conformément à l’article 257 du Code de procédure pénale, la Cour a désigné d’office un nouveau groupe d’avocats pour assurer la défense des accusés après les avoir informé de leur droit de choisir une autre défense, et a suspendu l’audience pour 24 heures à cette fin.
2. Relativement à la crédibilité qu’accorde sans titre ni droit les opinions qui se sont exprimées sur un verdict de première instance et sur une procédure judiciaire en cours, il est important de faire remarquer qu’il s’agit seulement d’une reprise d’allégations soulevées par la défense des accusés et naturellement sans fondement; ce qui n’a cependant pas empêché la Cour, toujours dans le cadre de procès équitable, de rejeter par une décision avant dire droit ces allégations, en offrant aux accusés de réitérer la même demande devant la Cour d’Appel au moment où ils interjetteront l’appel principal.
Le Parquet rassure la communauté nationale et internationale qu’il respecte et fera respecter de manière absolue toutes les lois nationales et les conventions internationales auxquelles la Mauritanie a adhéré, notamment celles contre la torture, et s’inscrit en faux contre toutes les allégations de nature à se rapporter à des actes de torture, qui auraient été pratiqués dans les centres de police judiciaire placés sous son autorité.
3. Le Parquet précise que les événements qui ont eu lieu à Nouakchott le 29 Juin 2016, et suite auxquels les personnes concernées ont été poursuivies n’avaient absolument aucun rapport avec des questions intéressant les droits de l’homme ou l’esclavage, que certains prétendent défendre, mais qu’il s’agissait plutôt de l’exécution d’un accord entre des particuliers propriétaires de terrains et des squatters qui occupaient illégalement ces terrains. L’administration ayant intervenue pour faciliter cet accord en offrant aux squatters 429 terrains sans contrepartie vers lesquels il était convenu de les déplacer à partir de la date du 29 Juin 2016, avant que les accusés, qui n’étaient pas concernés viennent s’attrouper et s’interposer par la force pour empêcher l’autorité de s’acquitter de son devoir en exerçant contre ses agents diverses voies de faits entrainant des blessures graves sur ceux-ci pendant l’exercice de leur fonction, et en détruisant des biens publics.
Il n’est donc pas admissible de rapprocher des actes criminels de droit commun qui sont établis par des preuves tangibles, avec un comportement civique et honnête. La réalité est que l’implication de ces accusés dans une affaire criminelle comme celle-ci prouve qu’ils n’ont rien à voir avec le militantisme honnête et équilibré qu’on connait aux militants des droits de l’homme.
Le Parquet rappelle à tous, que la justice mauritanienne constitue un pouvoir indépendant et souverain auquel revient en toutes circonstances l’évaluation des preuves présentées contre tout accusé retenu dans les liens d’une prévention, et que ses décisions en la matière s’imposent à tous, et qu’il n’appartient à aucune opinion quel qu’elle soit de s’ingérer dans son cours normal, dès lors que le procès équitable et transparent est assuré à toute partie comparante quel que soient les charges retenues à son encontre à tout niveau du processus juridictionnel.
Le Parquet général”.
AMI
Oumar N’Diaye met fin à sa carrière de footballeur et remercie la Mauritanie dans un émouvant message …
Rim Sport – Le défenseur, Oumar N’Diaye a annoncé vendredi (26 aout) à Paris l’arrêt de sa carrière à 31 ans. « Aujourd’hui, j’ai pris une décision qui ne concerne pas que la Selection mauritanienne mais aussi ma vie et celle de ma famille car j’ai décidé de mettre un terme à ma carrière en Selection mais aussi en club donc de footballeur.
L’ex- FC mantois 78 qui vient d’embrasser une nouvelle carrière d’entraîneur a remercié chaleureusement le public mauritanien, les dirigeants et ses désormais anciens coéquipiers », a-t-il expliqué.
Passé entre autres par le SM Caen, le Vannes OC et aujourd’hui au FC Mantois, l’expérimenté défenseur central (1m86 pour 79 kg) reste le premier international Mauritanien de l’histoire à avoir évolué dans le championnat de France de Ligue 1. « Jouer pour mon pays est un devoir et cela à été la meilleure chose qui puisse m’arriver dans ma carrière de footballeur mais aussi en tant qu’homme.
Chaque rassemblement, chaque entrainement, chaque match à entendre notre hymne resteront un souvenir et des frissons gravés dans mon cœur vert et jaune ‘, a fait remarquer l’emblématique capitaine des Mourabitoune.
Voici son message en intégrale :
“Tout d’abord, je tenais à remercier tous les mauritaniens pour leur message, cela m’a énormément touché mais ce n’est pas à la Mauritanie de me remercier plutôt à moi de vous remercier pour ces 4 années magnifiques et inoubliables. Jouer pour mon pays est un devoir et cela à été la meilleure chose qui puisse m’arriver dans ma carrière de footballeur mais aussi en tant qu’homme.
Chaque rassemblement, chaque entrainement, chaque match à entendre notre hymne resteront un souvenir et des frissons gravés dans mon cœur vert et jaune. Aujourd’hui, j’ai pris une décision qui ne concerne pas que la Sélection mauritanienne mais aussi ma vie et celle de ma famille car j’ai décidé de mettre un terme à ma carrière en Sélection mais aussi en club donc de footballeur.
Mon rêve d’enfance d’être footballeur a été réalisé avec beaucoup de sacrifices, de hauts et des bas donc cela a été une décision difficile à prendre mais purement réfléchi. Ma situation en tant que joueur en club au fil des années est devenue compliquée.
Pour divers raison, je n’évolue plus au FC mantois 78 et aujourd’hui aucun club n’a pu me proposer un challenge intéressant et notre non qualification à la CAN 2017 ont précipité ma décision d’arrêter qui peut paraître prématuré.
Mais après avoir réalisé mon rêve d’enfance, je me prépare à réaliser mon rêve d’adulte : devenir un des meilleurs formateurs de notre pays car la jeunesse sera notre avenir. C’est pour cela que j’ai passé ma licence A UEFA, obtenu. J’ai été ambitieux joueur, je le serais entraineur.
Aujourd’hui je continue à me former dans un des meilleurs pays du monde dans la formation d’entraineur -éducateur, la France. Une nouvelle vie commence, une page se tourne avec la Sélection dont j’ai été très fier d’être le capitaine mais le livre reste ouvert : la Mauritanie est moi c’est une histoire de cœur et mon destin est là-bas.
J’aurais aimé emmener mon pays à la CAN au Gabon, malheureusement nous avons échoué de peu, mais nous sommes dans la bonne voie tous ensemble. Merci à tous, au gouvernement pour le développement du football mauritanien, merci à la fédération tous ceux qui y travaillent pour le développement de notre football, au Président Ahmed pour son travail, au staff Neveu et staff Martins d’aider le football mauritanien, une pensée au coach Rautureau qui m’a énormément aidé dans l’obtention de mon diplôme.
Merci à tous les frères et coéquipiers que je soutiendrais de France, à tous le peuple mauritanien de leur soutien. Mais aussi spécialement à tous mes éducateurs, entraineurs, bénévoles en France ( FC Mantois 78, CA Lisieux, USON Mondeville, SM Caen Vannes OC UJA Alfortville) qui m’ont construit, éduqué tout au long de ma vie. Pour finir, une grande pensée à ma maman et toute ma famille, la vie n’a pas été facile mais c’est pour vous que je me bats. Qu’Allah nous facilite tous”.
Oumar N’Diaye
Rim Sport
L’arrêté anti-burkini de la mairie de Villeneuve-Loubet suspendu par le Conseil d’État
Le Conseil d’État a suspendu vendredi l’arrêté anti-burkini pris par la commune de Villeneuve-Loubet, soulignant que toute interdiction de ces tenues de bain très couvrantes devait s’appuyer sur des “risques avérés” pour l’ordre public.
Le Conseil d’État, plus haute juridiction administrative française, a suspendu, vendredi 26 août, l’ordonnance du tribunal administratif de Nice qui avait autorisé l’arrêté dit “antiburkini”. Cet arrêté interdisait aux baigneurs portant des vêtements religieux l’accès aux plages de Villeneuve-Loubet (Alpes-Maritimes).
Dans cette décision de dernier recours, qui fera jurisprudence en France, le Conseil d’État rappelle à tous les maires qui ont invoqué le principe de laïcité qu’ils ne peuvent se fonder sur “d’autres considérations” que celles de l’ordre public, du “bon accès au rivage, [de] la sécurité de la baignade ainsi que l’hygiène et la décence” pour interdire l’accès aux plages.
“La mesure est suspendue, donc les policiers ne peuvent plus verbaliser”, a réagi à chaud l’un des avocats niçois de la commune de Villeneuve-Loubet, Me Olivier Suarès. Dorénavant, les maires devront lever l’arrêté anti-burkini ou ce dernier sera suspendu par les juridictions locales, en vertu de la décision du Conseil d’État.
Le l’institution publique avait été saisie en urgence par la Ligue des droits de l’homme (LDH) et le Collectif contre l’islamophobie en France (CCIF), pour qui ce type d’arrêté, pris dans plusieurs dizaines de villes balnéaires depuis fin juillet, est “liberticide”. Les maires à l’origine de ces arrêtés invoquaient des risques de troubles à l’ordre public.
Le Conseil d’État invoque l’absence de risque de trouble à l’ordre public
“À Villeneuve-Loubet, aucun élément ne permet de retenir que des risques de trouble à l’ordre public aient résulté de la tenue adoptée en vue de la baignade par certaines personnes”, peut-on lire dans un communiqué du Conseil d’État. “En l’absence de tels risques, le maire ne pouvait prendre une mesure interdisant l’accès à la plage et la baignade.”
À l’audience jeudi, un autre avocat de Villeneuve-Loubet, François Pinatel, avait assuré que les burkinis y étaient devenus “pléthoriques” avant le 5 août, quand l’arrêté a été pris, et contribuaient à crisper le climat “dans une région fortement éprouvée par les attentats”.
“La décision du Conseil d’État sur le burkini s’inscrit dans une logique” estime Ismael Ferhat, maître de conférence sur la laïcité et les politiques éducatives à l’université de Picardie interrogé par France 24. “Depuis 1989, les avis du Consiel d’État ont été constants. C’est l’idée que le principe de laïcité, c’est d’abord l’État, les services publics, et leur rapport aux religions, et ceci ne concerne pas les citoyens ordinaires” a-t-il expliqué.
Le CCIF menace de saisir le Conseil d’État pour les autres communes
Le directeur du CCIF, Marwan Mohammed, a immédiatement salué la suspension de l’arrêté anti-burkini par le Conseil d’État, jugeant cette décision “symbolique” mais pas “suffisante”. Il a menacé les maires qui ont pris des arrêtés anti-burkini dans d’autres communes et qui ne les retirent pas de contester “chacuns d’entre eux dans les juridictions locales et au Conseil d’État”.
Outre Villeneuve-Loubet, une trentaine de communes françaises ont adopté des arrêtés anti-burkini dont Cannes, Nice ou encore Sisco (Haute-Corse), où le maire a indiqué qu’il maintiendrait l’arrêté. “Je ne me sens pas concerné par la décision du Conseil d’État”, a déclaré vendredi Ange-Pierre Vivoni. “Mon arrêté n’était pas de la prévention, je l’ai pris pour la sécurité des biens et personnes de ma commune, je risquais d’avoir des morts ! “, a expliqué l’élu socialiste.
À peine l’arrêté anti-burkini de Villeneuve-Loubet suspendu par le Conseil d’État, plusieurs élus de droite ont réagi en indiquant qu’ils souhaitaient légiférer et proposer une loi d’interdiction du vêtement de baignade à l’échelle nationale, tandis que des élus de gauche, de leur côté, ont exprimé leur soulagement.
Avec AFP et Reuters
France24
Primaire: Holland battu par Montebourg, le sondage secret qui gêne le PS.
Arnaud Montebourg l’emporterait au second tour, avec 53% contre François Hollande, selon un sondage confidentiel. Le PS conteste ces chiffres, Ipsos s’explique.
C’est un sondage que le Parti socialiste ne voulait pas rendre public. Son premier secrétaire Jean-Christophe Cambadélis a demandé à Ipsos de regarder qui l’emporterait à la primaire socialiste. L’institut a étudié plusieurs configurations de candidatures, notamment François Hollande contre d’autres candidats potentiels. Puis Manuel Valls et Emmanuel Macron contre les mêmes, à la place de François Hollande.
L’enquête a été réalisée début juillet. Les résultats sont longtemps restés confidentiels et ont été divulgués cette semaine par “le Point” : François Hollande sort en tête au premier tour, de même que Manuel Valls et Emmanuel Macron. Mais au second tour, c’est Arnaud Montebourg qui l’emporterait devant tous les membres de l’exécutif, avec 53% contre François Hollande, 54% contre Manuel Valls, et 51% contre Emmanuel Macron, comme le montre le rapport détaillé d’Ipsos. Est-ce la raison pour laquelle le Parti socialiste n’a pas publié les résultats de ce sondage ?
Cambadélis n’y croit pas
Interrogé sur Europe 1 ce vendredi matin, le premier secrétaire du PS a écarté cette piste :
“Le résultat, il n’est pas celui qu’on a annoncé dans les médias, mais la victoire de François Hollande.”
Le Parti socialiste précise à “l’Obs” que les résultats s’inverseraient si l’on mesurait, non pas les intentions de vote des personnes comptant participer à la primaire, mais celles des électeurs de gauche et de François Bayrou au premier tour de la présidentielle de 2012 (Hollande 55%, Montebourg 45%, d’après le PS).
SONDAGE EXCLUSIF. Montebourg ne convainc pas les Français
“Personne n’est certain de l’emporter”
L’institut Ipsos confirme qu’en effet, François Hollande recueille un score plus élevé qu’Arnaud Montebourg au sein des seuls sympathisants socialistes. Mais contrairement à Jean-Christophe Cambadélis, Ipsos se garde bien d’annoncer une victoire du président sortant…
“Nous avons mesuré les intentions des votants potentiels à la primaire”, précise Federico Vacas, directeur adjoint du département opinion d’Ipsos, contacté par “l’Obs”. Selon lui, le sondage doit être lu avec prudence pour trois raisons :
• “D’abord, notre enquête a été réalisée six mois avant le scrutin, début juillet, à un moment où la campagne pour la primaire n’avait pas encore commencé et où l’offre de candidatures n’était pas encore figée.”
• “Deuxièmement, nous étions encore début juillet dans la séquence de la loi El Khomri, particulièrement négative pour François Hollande.”
• “Et le troisième élément de prudence, c’est que lorsqu’on regarde dans le détail, Arnaud Montebourg est très fort chez les sympathisants de la gauche non gouvernementale. Mais si l’on regarde uniquement les résultats des sympathisants socialistes – la population qui sera le plus susceptible d’aller effectivement voter les 22 et 29 janvier – François Hollande disposerait d’une large avance avec 72% contre 28% à Arnaud Montebourg. “
Que faut-il en conclure ?
“Le résultat de cette étude montre que le scrutin est très ouvert. Personne n’est certain de l’emporter”, résume Federico Vacas.
Pourquoi le sondage est-il resté secret ?
Quant à savoir pourquoi le Parti socialiste a choisi de ne pas rendre l’étude publique, Federico Vacas souligne que “garder un sondage confidentiel est extrêmement fréquent, c’est au commanditaire du sondage de décider de le publier ou non”.
Sur Europe 1, Jean-Christophe Cambadélis justifie son choix :
“Je n’allais pas publier un sondage en annonçant la victoire de François Hollande le 14 juillet vu les événements qui se sont passés [l’attentat de Nice, NDLR]. Pour ne pas déclencher une polémique : ‘le Parti socialiste fait ses propres sondages alors que les Français sont attaqués.'”
Baptiste Legrand
Sondage Ipsos réalisé du 1er au 4 juillet 2016 par internet auprès de 15.814 électeurs représentatifs de la population nationale. Seuls ont été prises en compte les réponses des 6% certains d’aller voter à la primaire.
Baptiste Legrand
rapide info